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EARL DERAM

Active
Siren501 017 107Société civile59171 HORNAINGCréée le 26 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
531 k€
Effectif
Non publié

EARL DERAM est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 2007, identifiée par le SIREN 501 017 107. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Victor Hugo, 59171 Hornaing. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. ETIENNE DERAM exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DERAM

Dénomination
EARL DERAM
SIREN
501 017 107
SIRET (siège)
501 017 107 00019
N° TVA intracommunautaire
FR55501017107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 017 107
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
531 200 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
26 novembre 2007
Siège social
2 RUE VICTOR HUGO , 59171, HORNAING
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de EARL DERAM

Céréales, betteraves sucrières, oléagineux protéagineux, pommes de terre.

Finances de EARL DERAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DERAM

ED

ETIENNE DERAM

Gérant

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2018

CD

CLAUDE DERAM

Gérant

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2018

Anciens dirigeants (2)

MD

Monique né HEYMAN DERAM

Associé exploitant · de janvier 2018 à septembre 2018

MD

Michel Nestor Remy. Gérant : DERAM Luc DERAM

Gérant(e) · de mars 2008 à octobre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DERAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59171 HORNAINGSiègeActif

    501 017 107 00019 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DERAM

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2022

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de EARL DERAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DERAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DERAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DERAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DERAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DERAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DERAM

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Gérant : DERAM Claude ; Gérant : DERAM Etienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Gérant : DERAM Luc ; Gérant : DERAM Claude ; Gérant : DERAM Etienne ; Associé exploitant : DERAM Monique né(e) HEYMAN

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Gérant(e) : DERAM Luc Gérant(e) : DERAM Claude Gérant(e) : DERAM Etienne Associé exploitant : DERAM Monique né(e) HEYMAN

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Gérant(e) : DERAM Michel Nestor Remy. Gérant(e) : DERAM Luc.

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2007

Questions fréquentes sur EARL DERAM

Quel est le numéro SIREN de EARL DERAM ?

Le numéro SIREN de EARL DERAM est 501 017 107. Le SIRET de son siège social est 501 017 107 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55501017107.

Qui dirige EARL DERAM ?

EARL DERAM est dirigée par ETIENNE DERAM, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DERAM ?

Le siège social de EARL DERAM est situé 2 rue Victor Hugo, 59171 Hornaing.

EARL DERAM est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DERAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DERAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DERAM.

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