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EARL DEROUET

Active
Siren881 690 739Société civile49500 CHAZE-SUR-ARGOSCréée le 17 mars 2020

0146Z · Élevage de porcins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
8,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 881 690 739, EARL DEROUET est une société civile créée le 17 mars 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Gauleries, 49500 Chaze-sur-Argos. EARL DEROUET relève du secteur élevage de porcins (code NAF 0146Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN DEROUET, gérant.

Fiche d'identité de EARL DEROUET

Dénomination
EARL DEROUET
SIREN
881 690 739
SIRET (siège)
881 690 739 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84881690739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 690 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
17 mars 2020
Siège social
LES GAULERIES, 49500, CHAZE-SUR-ARGOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DEROUET

exercice d'activités agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural

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Finances de EARL DEROUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DEROUET

SD

SEBASTIEN DEROUET

Gérant

Depuis la création (17 mars 2020) · 6 ans

Établissements de EARL DEROUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49500 CHAZE-SUR-ARGOSSiègeActif

    881 690 739 00019 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 0146Z

Documents juridiques de EARL DEROUET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 01 février 2020

  • Acte

Conformité de EARL DEROUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DEROUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DEROUET. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DEROUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DEROUET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-17 · Début d'activité : 2020-02-01

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2020

Questions fréquentes sur EARL DEROUET

Quel est le numéro SIREN de EARL DEROUET ?

Le numéro SIREN de EARL DEROUET est 881 690 739. Le SIRET de son siège social est 881 690 739 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84881690739.

Qui dirige EARL DEROUET ?

EARL DEROUET est dirigée par SEBASTIEN DEROUET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DEROUET ?

Le siège social de EARL DEROUET est situé Les Gauleries, 49500 Chaze-sur-Argos.

EARL DEROUET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DEROUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DEROUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DEROUET.

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