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EARL DERUELLE

Active
Siren431 253 053Société civile02140 LA BOUTEILLECréée le 05 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions73 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 253 053, EARL DERUELLE est une société civile créée le 5 mai 2000. Elle est domiciliée 4 rue Jean Nicolas Bouchez, 02140 La Bouteille. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. La direction est assurée par MARIE COUTTE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DERUELLE

Dénomination
EARL DERUELLE
SIREN
431 253 053
SIRET (siège)
431 253 053 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40431253053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 253 053
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
457 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
05 mai 2000
Siège social
4 RUE JEAN NICOLAS BOUCHEZ , 02140, LA BOUTEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DERUELLE

exploitation agricole

Finances de EARL DERUELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DERUELLE

MC

MARIE COUTTE

Gérant

Depuis la création (05 mai 2000) · 26 ans

LD

LAURENT DERUELLE

Gérant

Depuis la création (05 mai 2000) · 26 ans

Établissements de EARL DERUELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02140 LA BOUTEILLESiègeActif

    431 253 053 00018 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DERUELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2000

  • Acte

Comptes annuels de EARL DERUELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DERUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DERUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DERUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

73 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DERUELLE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DERUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DERUELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2000

Questions fréquentes sur EARL DERUELLE

Quel est le numéro SIREN de EARL DERUELLE ?

Le numéro SIREN de EARL DERUELLE est 431 253 053. Le SIRET de son siège social est 431 253 053 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40431253053.

Qui dirige EARL DERUELLE ?

EARL DERUELLE est dirigée par MARIE COUTTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DERUELLE ?

Le siège social de EARL DERUELLE est situé 4 rue Jean Nicolas Bouchez, 02140 La Bouteille.

EARL DERUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DERUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DERUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DERUELLE.

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