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EARL DES 4 CHENES

Active
Siren804 933 919Société civile50240 Saint-JamesCréée le 03 octobre 2014

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 804 933 919, EARL DES 4 CHENES est une société civile créée le 3 octobre 2014. Son siège social est situé 1 Montalaux SAINT JAMES, 50240 Saint-James. EARL DES 4 CHENES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par GEOFFREY SANSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DES 4 CHENES

Dénomination
EARL DES 4 CHENES
SIREN
804 933 919
SIRET (siège)
804 933 919 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58804933919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 933 919
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 530 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
03 octobre 2014
Siège social
1 Montalaux SAINT JAMES, 50240, Saint-James
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES 4 CHENES

Activité agricole de production et de commecialisation de lait de vache

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Finances de EARL DES 4 CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES 4 CHENES

GS

GEOFFREY SANSON

Gérant

En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2022

Anciens dirigeants (3)

JS

Jocelyne, Michelle, Odile, Renée SANSON

Gérant · de novembre 2022 à mars 2024

PS

Philippe, Jean-Paul, André SANSON

Gérant · de octobre 2015 à novembre 2022

AE

AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MONTALAUX EXPLOITATION

Gérant, Associé · de octobre 2014 à octobre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES 4 CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50240 Saint-JamesSiègeActif

    804 933 919 00016 · ouvert le 04 septembre 2014 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DES 4 CHENES

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 05 février 2021

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de EARL DES 4 CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES 4 CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DES 4 CHENES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES 4 CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES 4 CHENES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

    Gérant : SANSON Geoffrey, Alain, Philippe

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

    Gérant : SANSON Jocelyne, Michelle, Odile, Renée ; Gérant : SANSON Geoffrey, Alain, Philippe

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant : SANSON Philippe, Jean-Paul, André, Raymond Gérant : SANSON Jocelyne, Michelle, Odile, Renée né(e) DEROYAND Gérant : SANSON Geoffrey, Alain, Philippe

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-10-03 · Début d'activité : 2014-09-04

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2014

Questions fréquentes sur EARL DES 4 CHENES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES 4 CHENES ?

Le numéro SIREN de EARL DES 4 CHENES est 804 933 919. Le SIRET de son siège social est 804 933 919 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58804933919.

Qui dirige EARL DES 4 CHENES ?

EARL DES 4 CHENES est dirigée par GEOFFREY SANSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DES 4 CHENES ?

Le siège social de EARL DES 4 CHENES est situé 1 Montalaux SAINT JAMES, 50240 Saint-James.

EARL DES 4 CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES 4 CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES 4 CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES 4 CHENES.