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EARL DES ARCS

Active
Siren393 500 368Société civile53350 SAINT-MICHEL-DE-LA-ROECréée le 12 janvier 1994

0146Z · Élevage de porcins

Documents
Capital social
200 k€

EARL DES ARCS est une société civile immatriculée le 12 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 500 368. Le siège social de l'entreprise se trouve La Piltiere, 53350 Saint-Michel-de-la-Roe. Elle exerce une activité de élevage de porcins (code NAF 0146Z). Elle est dirigée par MARIE-JOSEPHE HAILLOT, gérant.

Fiche d'identité de EARL DES ARCS

Dénomination
EARL DES ARCS
SIREN
393 500 368
SIRET (siège)
393 500 368 00021
N° TVA intracommunautaire
FR58393500368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 500 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
12 janvier 1994
Siège social
LA PILTIERE , 53350, SAINT-MICHEL-DE-LA-ROE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DES ARCS

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Finances de EARL DES ARCS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES ARCS

Établissements de EARL DES ARCS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 53350 SAINT-MICHEL-DE-LA-ROESiègeActif

    393 500 368 00021 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0146Z

  • 53350 BALLOTSFermé

    393 500 368 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 702C

Documents juridiques de EARL DES ARCS

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 décembre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 février 2023

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 12 février 1998

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 1994

  • Acte

Conformité de EARL DES ARCS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES ARCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES ARCS. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES ARCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES ARCS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Gérant : MARQUET Marie-Josèphe né(e) HAILLOT

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Co-Gérant : MARQUET Marie-Josèphe né(e) HAILLOT. Co-Gérant : HAMON Loïc.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 1994

Questions fréquentes sur EARL DES ARCS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES ARCS ?

Le numéro SIREN de EARL DES ARCS est 393 500 368. Le SIRET de son siège social est 393 500 368 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58393500368.

Qui dirige EARL DES ARCS ?

EARL DES ARCS est dirigée par MARIE-JOSEPHE HAILLOT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES ARCS ?

Le siège social de EARL DES ARCS est situé La Piltiere, 53350 Saint-Michel-de-la-Roe.

EARL DES ARCS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES ARCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES ARCS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES ARCS.