EARL DES BLEUETS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 319 k€
EARL DES BLEUETS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 1990, identifiée par le SIREN 353 605 363. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 Pl de l’Eglise, 88630 Ruppes. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par PIERRE SIMONIN, gérant.
Fiche d'identité de EARL DES BLEUETS
INSEE- Dénomination
- EARL DES BLEUETS
- SIREN
- 353 605 363
- SIRET (siège)
- 353 605 363 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR45353605363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 605 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 319 155 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 26 février 1990
- Siège social
- 30 PL DE L’EGLISE, 88630, RUPPES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES BLEUETS
Élevage d'autres bovins et de buffles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL DES BLEUETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES BLEUETS
INSEEÉtablissements de EARL DES BLEUETS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88630 RUPPESSiègeActif
353 605 363 00020 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DES BLEUETS
INPIConformité de EARL DES BLEUETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES BLEUETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES BLEUETS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jEX
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/01160
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/00025
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 06 août 2025 · N° 25/00004
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 mars 2025 · N° 24/01596
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 04 mars 2025 · N° 25/00062
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 07 février 2025 · N° 24/03087
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/01305
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 12 décembre 2024 · N° 24/00515
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 05 août 2024 · N° 24/00452
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 23 mai 2023 · N° 22/01620
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 23 mai 2023 · N° 22/01617
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 20 mai 2022 · N° 21/00241
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 SB
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01247
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 juin 2021 · N° 19-15.140
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 juin 2020 · N° 19-19.314
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 2005 · N° 04-14.083
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 octobre 2000 · N° 99-60.166
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 octobre 2000 · N° 99-60.133
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES BLEUETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES BLEUETS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1989-05-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Co-Gérant : SIMONIN Nicole Anne Marie né(e) DILLET. Co-Gérant : SIMONIN Pierre Charles Louis.
- création
Date d'effet : 26 février 1990
Questions fréquentes sur EARL DES BLEUETS
Quel est le numéro SIREN de EARL DES BLEUETS ?
Le numéro SIREN de EARL DES BLEUETS est 353 605 363. Le SIRET de son siège social est 353 605 363 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45353605363.
Qui dirige EARL DES BLEUETS ?
EARL DES BLEUETS est dirigée par PIERRE SIMONIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES BLEUETS ?
Le siège social de EARL DES BLEUETS est situé 30 Pl de l’Eglise, 88630 Ruppes.
EARL DES BLEUETS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES BLEUETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES BLEUETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES BLEUETS.
Entreprises similaires
Même activité (élevage d'autres bovins et de buffles), en France
- DENKAVIT FRANCE49260 Montreuil-BellayCA 268 M€
- DOMAINE DES ETOILES16310 MassignacCA 1,8 M€
- USINE DU MARIN97290 Le MarinCA 1,5 M€
- DOMAINE DE LA BROUSSE14670 Saint-SamsonCA 44,5 k€
- GFA PENOT-LA BACHELLERIE87190 Magnac-Laval
- FERME DE LA VALETTE - PERIGORD24510 Saint-Felix-de-VilladeixCA 89,0 k€
- SCEA DE LA CERE15130 Arpajon-sur-Cere
- SCEA CAMP ST PEYRE46130 Bretenoux
- SCEA LES PLANTES71490 Saint-Jean-de-Trezy
- FERME CESAREE97355 Macouria
