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EARL DES BONNETOTS

Active
Siren414 293 480Société civile03340 CHAPEAUCréée le 31 octobre 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
8,0 k€

EARL DES BONNETOTS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 1997, identifiée par le SIREN 414 293 480. Elle est domiciliée Les Bonnetots, 03340 Chapeau. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par EMMANUEL GAUCHARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL DES BONNETOTS

Dénomination
EARL DES BONNETOTS
SIREN
414 293 480
SIRET (siège)
414 293 480 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52414293480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 293 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 octobre 1997
Siège social
LES BONNETOTS , 03340, CHAPEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES BONNETOTS

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi n°88-1202 du 30/12/1988

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Finances de EARL DES BONNETOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES BONNETOTS

EG

EMMANUEL GAUCHARD

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1997) · 29 ans

SG

SEBASTIEN GAUCHARD

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1997) · 29 ans

Établissements de EARL DES BONNETOTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03340 CHAPEAUSiègeActif

    414 293 480 00011 · ouvert le 30 septembre 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DES BONNETOTS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 1997

  • Acte

Conformité de EARL DES BONNETOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES BONNETOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DES BONNETOTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES BONNETOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES BONNETOTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1997

Questions fréquentes sur EARL DES BONNETOTS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES BONNETOTS ?

Le numéro SIREN de EARL DES BONNETOTS est 414 293 480. Le SIRET de son siège social est 414 293 480 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52414293480.

Qui dirige EARL DES BONNETOTS ?

EARL DES BONNETOTS est dirigée par EMMANUEL GAUCHARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DES BONNETOTS ?

Le siège social de EARL DES BONNETOTS est situé Les Bonnetots, 03340 Chapeau.

EARL DES BONNETOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES BONNETOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES BONNETOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES BONNETOTS.

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