EARL DES BONNETS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 134 k€
EARL DES BONNETS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 1989, identifiée par le SIREN 349 381 517. Elle est domiciliée LD les Bonnets, 03130 Liernolles. EARL DES BONNETS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par ISABELLE NERON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DES BONNETS
INSEE- Dénomination
- EARL DES BONNETS
- SIREN
- 349 381 517
- SIRET (siège)
- 349 381 517 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR05349381517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 381 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 134 100 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 07 février 1989
- Siège social
- LD les Bonnets , 03130, Liernolles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de EARL DES BONNETS
Elevage bovins allaitants
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INSEEÉtablissements de EARL DES BONNETS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03130 LiernollesSiègeActif
349 381 517 00011 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DES BONNETS
INPIConformité de EARL DES BONNETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES BONNETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DES BONNETS. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 octobre 1998 · N° 95-20.886
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES BONNETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES BONNETS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1989-01-01
- création
Date d'effet : 07 février 1989
Questions fréquentes sur EARL DES BONNETS
Quel est le numéro SIREN de EARL DES BONNETS ?
Le numéro SIREN de EARL DES BONNETS est 349 381 517. Le SIRET de son siège social est 349 381 517 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05349381517.
Qui dirige EARL DES BONNETS ?
EARL DES BONNETS est dirigée par ISABELLE NERON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES BONNETS ?
Le siège social de EARL DES BONNETS est situé LD les Bonnets, 03130 Liernolles.
EARL DES BONNETS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES BONNETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES BONNETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES BONNETS.
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