EARL DES BOSQUETS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 140 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 481 922 326, EARL DES BOSQUETS est une société civile créée le 25 avril 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bosquets, 71250 Mazille. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par BENOIT BARRAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DES BOSQUETS
INSEE- Dénomination
- EARL DES BOSQUETS
- SIREN
- 481 922 326
- SIRET (siège)
- 481 922 326 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR32481922326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 922 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 140 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 25 avril 2005
- Siège social
- LES BOSQUETS , 71250, MAZILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES BOSQUETS
ELEVAGE BOVINS VIANDE
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Finances de EARL DES BOSQUETS
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INSEEÉtablissements de EARL DES BOSQUETS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71250 MAZILLESiègeActif
481 922 326 00014 · ouvert le 15 avril 2005 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DES BOSQUETS
INPIConformité de EARL DES BOSQUETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES BOSQUETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES BOSQUETS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 12 juin 2026 · N° 25/06309
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Décision du 11 mai 2026 · N° 24/02613
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 01 avril 2026 · N° 24/00473
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Décision du 30 janvier 2026 · N° 23/01085
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Décision du 19 septembre 2025 · N° 24/01970
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Décision du 08 septembre 2025 · N° 25/00374
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Décision du 19 juin 2024 · N° 24/00173
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 29 mai 2024 · N° 24/00176
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 avril 2024 · N° 23/01432
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 13 février 1997 · N° 96-04.195
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 juin 1994 · N° 92-18.484
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 mars 1991 · N° 90-60.200
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 mars 1991 · N° 90-60.199
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 mars 1991 · N° 90-60.204
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 mars 1991 · N° 90-60.203
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 mars 1991 · N° 90-60.202
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES BOSQUETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES BOSQUETS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2005-04-15
- création
Date d'effet : 25 avril 2005
Questions fréquentes sur EARL DES BOSQUETS
Quel est le numéro SIREN de EARL DES BOSQUETS ?
Le numéro SIREN de EARL DES BOSQUETS est 481 922 326. Le SIRET de son siège social est 481 922 326 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32481922326.
Qui dirige EARL DES BOSQUETS ?
EARL DES BOSQUETS est dirigée par BENOIT BARRAUD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES BOSQUETS ?
Le siège social de EARL DES BOSQUETS est situé Les Bosquets, 71250 Mazille.
EARL DES BOSQUETS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES BOSQUETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES BOSQUETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES BOSQUETS.
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