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EARL DES BROSSES

Active
Siren483 768 511Société civile18200 Bruère-AllichampsCréée le 30 août 20051 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
118 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 483 768 511, EARL DES BROSSES est une société civile créée le 30 août 2005. Son siège social est situé Le Maupas, 18200 Bruère-Allichamps. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. JUSTIN DEVISME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DES BROSSES

Dénomination
EARL DES BROSSES
SIREN
483 768 511
SIRET (siège)
483 768 511 00022
N° TVA intracommunautaire
FR81483768511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 768 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
118 400 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
30 août 2005
Effectif
1 ou 2
Siège social
Le Maupas, 18200, Bruère-Allichamps
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DES BROSSES

l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime, c'est-à-dire, les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DES BROSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DES BROSSES

JD

JUSTIN DEVISME

Gérant

En poste depuis août 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 août 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES BROSSES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 18200 Bruère-AllichampsSiègeActif

    483 768 511 00022 · ouvert le 30 juin 2024 · NAF 0111Z

  • 18190 CHATEAUNEUF-SUR-CHERFermé

    483 768 511 00014 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DES BROSSES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 août 2021

  • Acte

Dépôt du 30 août 2005

  • Acte

Conformité de EARL DES BROSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES BROSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES BROSSES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES BROSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES BROSSES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Gérant : DEVISME Justin

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2005

Questions fréquentes sur EARL DES BROSSES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES BROSSES ?

Le numéro SIREN de EARL DES BROSSES est 483 768 511. Le SIRET de son siège social est 483 768 511 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81483768511.

Qui dirige EARL DES BROSSES ?

EARL DES BROSSES est dirigée par JUSTIN DEVISME, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES BROSSES ?

Le siège social de EARL DES BROSSES est situé Le Maupas, 18200 Bruère-Allichamps.

EARL DES BROSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES BROSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES BROSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES BROSSES.

Combien de salariés compte EARL DES BROSSES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DES BROSSES emploie 1 ou 2 salariés.

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