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EARL DES BROSSES

Active
Siren502 833 023Société civile70600 CHAMPLITTECréée le 29 février 2008

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
153 k€

EARL DES BROSSES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 février 2008, identifiée par le SIREN 502 833 023. Son siège social est situé Les Louches Leffond, 70600 Champlitte. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). CEDRIC MARTIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DES BROSSES

Dénomination
EARL DES BROSSES
SIREN
502 833 023
SIRET (siège)
502 833 023 00018
N° TVA intracommunautaire
FR89502833023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 833 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
153 440 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
29 février 2008
Siège social
LES LOUCHES LEFFOND, 70600, CHAMPLITTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES BROSSES

Culture et élevages associés

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Finances de EARL DES BROSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES BROSSES

CM

Établissements de EARL DES BROSSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70600 CHAMPLITTESiègeActif

    502 833 023 00018 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DES BROSSES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 06 février 2009

  • Acte

Dépôt du 29 février 2008

  • Acte

Conformité de EARL DES BROSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES BROSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES BROSSES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES BROSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES BROSSES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Associé non exploitant : MARTIN Colette Marcelle Louise né(e) ANDRE. Associé non exploitant : MARTIN Albert Marie Henri. Gérant associé : MARTIN Cédric.

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-29 · Début d'activité : 2008-02-01

  1. création

    Date d'effet : 29 février 2008

Marchés publics de EARL DES BROSSES

1 marché public a été notifié à EARL DES BROSSES et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 8,8 k€.

  • Marché 2020-027 : Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l’hiver 2020-2021 - Lot n°7 : Circuit GCC4R-2

    DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 27 novembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    8,8 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur EARL DES BROSSES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES BROSSES ?

Le numéro SIREN de EARL DES BROSSES est 502 833 023. Le SIRET de son siège social est 502 833 023 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89502833023.

Qui dirige EARL DES BROSSES ?

EARL DES BROSSES est dirigée par CEDRIC MARTIN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES BROSSES ?

Le siège social de EARL DES BROSSES est situé Les Louches Leffond, 70600 Champlitte.

EARL DES BROSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES BROSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES BROSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES BROSSES.