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EARL DES CHAMPAGNES

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Siren334 835 006Société civile38510 CREYS-MEPIEUCréée le 07 mars 1986

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
69,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 835 006, EARL DES CHAMPAGNES est une société civile créée le 7 mars 1986. Elle est domiciliée 143 rue de la Bergerie, 38510 Creys-Mepieu. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par ARTHUR MELLET, gérant.

Fiche d'identité de EARL DES CHAMPAGNES

Dénomination
EARL DES CHAMPAGNES
SIREN
334 835 006
SIRET (siège)
334 835 006 00019
N° TVA intracommunautaire
FR93334835006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 835 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
69 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
07 mars 1986
Siège social
143 RUE DE LA BERGERIE , 38510, CREYS-MEPIEU
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DES CHAMPAGNES

Activité agricole.

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Finances de EARL DES CHAMPAGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES CHAMPAGNES

AM

Établissements de EARL DES CHAMPAGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38510 CREYS-MEPIEUSiègeActif

    334 835 006 00019 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DES CHAMPAGNES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 26 février 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de EARL DES CHAMPAGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CHAMPAGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES CHAMPAGNES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES CHAMPAGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES CHAMPAGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    MELLET Arthur Denis nom d'usage : MELLET devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 1986

Questions fréquentes sur EARL DES CHAMPAGNES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES CHAMPAGNES ?

Le numéro SIREN de EARL DES CHAMPAGNES est 334 835 006. Le SIRET de son siège social est 334 835 006 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93334835006.

Qui dirige EARL DES CHAMPAGNES ?

EARL DES CHAMPAGNES est dirigée par ARTHUR MELLET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES CHAMPAGNES ?

Le siège social de EARL DES CHAMPAGNES est situé 143 rue de la Bergerie, 38510 Creys-Mepieu.

EARL DES CHAMPAGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES CHAMPAGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES CHAMPAGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CHAMPAGNES.

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