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EARL DES CHENES

Active
Siren334 819 372Société civile40250 LAMOTHECréée le 26 février 1986

0147Z · Élevage de volailles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
25,5 k€

EARL DES CHENES est une société civile immatriculée le 26 février 1986 sous le numéro SIREN 334 819 372. Le siège social de l'entreprise se trouve Maison les Chenes, 40250 Lamothe. EARL DES CHENES relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par FREDERIC BRETHES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DES CHENES

Dénomination
EARL DES CHENES
SIREN
334 819 372
SIRET (siège)
334 819 372 00023
N° TVA intracommunautaire
FR42334819372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 819 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
25 536 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
26 février 1986
Siège social
MAISON LES CHENES , 40250, LAMOTHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DES CHENES

Amélioration des conditions de vie et de travail des personnes Travaillant dans l'exploitation agricole et de leur famille, exploitation des biens dont ses membres ou lui même sont propriétaires, locataires, fermiers, métayers.

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Finances de EARL DES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES CHENES

FB

FREDERIC BRETHES

Gérant

Depuis la création (26 février 1986) · 40 ans

Établissements de EARL DES CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40250 LAMOTHESiègeActif

    334 819 372 00023 · ouvert le 05 mai 1974 · NAF 0147Z

  • 40250 LAMOTHEFermé

    334 819 372 00015 · ouvert le 05 mai 1974 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL DES CHENES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 27 août 2004

  • Acte

Dépôt du 27 août 2004

  • Acte

Dépôt du 17 août 1998

  • Acte

Dépôt du 17 août 1998

  • Acte

Dépôt du 25 août 1993

  • Acte

Conformité de EARL DES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES CHENES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES CHENES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Gérant : BRETHES Frédéric

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1986-02-26 · Début d'activité : 1974-05-05

  1. création

    Date d'effet : 26 février 1986

Questions fréquentes sur EARL DES CHENES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES CHENES ?

Le numéro SIREN de EARL DES CHENES est 334 819 372. Le SIRET de son siège social est 334 819 372 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42334819372.

Qui dirige EARL DES CHENES ?

EARL DES CHENES est dirigée par FREDERIC BRETHES, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES CHENES ?

Le siège social de EARL DES CHENES est situé Maison les Chenes, 40250 Lamothe.

EARL DES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CHENES.

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