EARL DES CHENES
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 175 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 968 545, EARL DES CHENES est une société civile créée le 24 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Maison Moura MAISON MOURA, 64270 Saint-Pe-de-Leren. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). DENIS MAISONNAVE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DES CHENES
INSEE- Dénomination
- EARL DES CHENES
- SIREN
- 448 968 545
- SIRET (siège)
- 448 968 545 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR22448968545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 968 545
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 175 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 24 juin 2003
- Siège social
- Maison Moura MAISON MOURA, 64270, SAINT-PE-DE-LEREN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES CHENES
Exploitation en commun de biens agricoles.
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Finances de EARL DES CHENES
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INSEEÉtablissements de EARL DES CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64270 SAINT-PE-DE-LERENSiègeActif
448 968 545 00013 · ouvert le 30 avril 2003 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DES CHENES
INPIConformité de EARL DES CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES CHENES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00009
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 17 février 2026 · N° 24/03033
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Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/04158
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Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/01527
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Décision du 25 novembre 2025 · N° 22/02264
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
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Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/01687
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Décision du 09 octobre 2025 · N° J2025000250
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
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Décision du 08 août 2025 · N° 25/00956
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Décision du 19 mai 2025 · N° 24/02216
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Décision du 25 avril 2024 · N° 23/01617
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Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 décembre 2023 · N° 23/02097
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 17 octobre 2023 · N° 20/01243
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 21 septembre 2023 · N° 21/00655
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 mars 2023 · N° 20/03626
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 20 septembre 2022 · N° 19/02663
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES CHENES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2003-06-24 · Début d'activité : 2003-04-30
- création
Date d'effet : 24 juin 2003
Questions fréquentes sur EARL DES CHENES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES CHENES ?
Le numéro SIREN de EARL DES CHENES est 448 968 545. Le SIRET de son siège social est 448 968 545 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22448968545.
Qui dirige EARL DES CHENES ?
EARL DES CHENES est dirigée par DENIS MAISONNAVE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DES CHENES ?
Le siège social de EARL DES CHENES est situé Maison Moura MAISON MOURA, 64270 Saint-Pe-de-Leren.
EARL DES CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CHENES.
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