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EARL DES CHENES

Active
Siren482 979 366Société civile63120 Néronde-sur-DoreCréée le 28 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

EARL DES CHENES est une société civile immatriculée le 28 juin 2005 sous le numéro SIREN 482 979 366. Son siège social est situé Les Pierres, 63120 Néronde-sur-Dore. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. ARNAUD BARBAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DES CHENES

Dénomination
EARL DES CHENES
SIREN
482 979 366
SIRET (siège)
482 979 366 00028
N° TVA intracommunautaire
FR28482979366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 979 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
28 juin 2005
Siège social
Les Pierres, 63120, Néronde-sur-Dore
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DES CHENES

Activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural et de la pêche maritime

Finances de EARL DES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DES CHENES

AB

ARNAUD BARBAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63120 Néronde-sur-DoreSiègeActif

    482 979 366 00028 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 0142Z

  • 63190 Saint-Jean-d'HeursFermé

    482 979 366 00010 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DES CHENES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 2005

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de EARL DES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES CHENES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DES CHENES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Gérant, Associé : BARBAT Arnaud Félix

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2005

Questions fréquentes sur EARL DES CHENES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES CHENES ?

Le numéro SIREN de EARL DES CHENES est 482 979 366. Le SIRET de son siège social est 482 979 366 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28482979366.

Qui dirige EARL DES CHENES ?

EARL DES CHENES est dirigée par ARNAUD BARBAT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL DES CHENES ?

Le siège social de EARL DES CHENES est situé Les Pierres, 63120 Néronde-sur-Dore.

EARL DES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CHENES.

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