EARL DES CHENES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 29,0 k€
EARL DES CHENES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2005, identifiée par le SIREN 484 976 428. Le siège social de l'entreprise se trouve Quinquis Vras, 29440 Saint-Derrien. EARL DES CHENES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par OLLIVIER LE BRAS, gérant.
Fiche d'identité de EARL DES CHENES
INSEE- Dénomination
- EARL DES CHENES
- SIREN
- 484 976 428
- SIRET (siège)
- 484 976 428 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR09484976428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 976 428
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 29 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 08 décembre 2005
- Siège social
- QUINQUIS VRAS , 29440, SAINT-DERRIEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES CHENES
Exploitation agricole ainsi que toutes activités connexes et similaires
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Finances de EARL DES CHENES
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INSEEÉtablissements de EARL DES CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29440 SAINT-DERRIENSiègeActif
484 976 428 00017 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DES CHENES
INPIConformité de EARL DES CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES CHENES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX Protection sociale
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Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00009
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Décision du 24 février 2026 · N° 25/03651
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 17 février 2026 · N° 24/03033
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Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00094
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/01527
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Décision du 25 novembre 2025 · N° 22/02264
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Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/01687
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Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 09 octobre 2025 · N° J2025000250
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Décision du 08 août 2025 · N° 25/00956
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Décision du 19 mai 2025 · N° 24/02216
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Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 décembre 2023 · N° 23/02097
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 17 octobre 2023 · N° 20/01243
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 21 septembre 2023 · N° 21/00655
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 mars 2023 · N° 20/03626
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 20 septembre 2022 · N° 19/02663
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES CHENES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2005-12-08 · Début d'activité : 2005-06-01
- création
Date d'effet : 08 décembre 2005
Questions fréquentes sur EARL DES CHENES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES CHENES ?
Le numéro SIREN de EARL DES CHENES est 484 976 428. Le SIRET de son siège social est 484 976 428 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09484976428.
Qui dirige EARL DES CHENES ?
EARL DES CHENES est dirigée par OLLIVIER LE BRAS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES CHENES ?
Le siège social de EARL DES CHENES est situé Quinquis Vras, 29440 Saint-Derrien.
EARL DES CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CHENES.
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