EARL DES CITERNES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 174 k€
EARL DES CITERNES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 2023, identifiée par le SIREN 979 016 474. Son siège social est situé 5 RUE de la Vierge, 52700 Orquevaux. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEROME GUIMARD, gérant.
Fiche d'identité de EARL DES CITERNES
INSEE- Dénomination
- EARL DES CITERNES
- SIREN
- 979 016 474
- SIRET (siège)
- 979 016 474 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR14979016474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 016 474
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 174 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 06 septembre 2023
- Siège social
- 5 RUE de la Vierge, 52700, Orquevaux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL DES CITERNES
exercice d'activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle
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Finances de EARL DES CITERNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES CITERNES
INSEEÉtablissements de EARL DES CITERNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52700 OrquevauxSiègeActif
979 016 474 00012 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DES CITERNES
INPIConformité de EARL DES CITERNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CITERNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES CITERNES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 09 décembre 2025 · N° 24/06213
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 septembre 2019 · N° 18-21.410
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 2018 · N° 17-13.563
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 14 juin 2018 · N° 14/06516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 21 février 2011 · N° 10/02229
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES CITERNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES CITERNES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont
Immatriculée le 2023-08-31 · Début d'activité : 2023-09-01
- création
Date d'effet : 06 septembre 2023
Questions fréquentes sur EARL DES CITERNES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES CITERNES ?
Le numéro SIREN de EARL DES CITERNES est 979 016 474. Le SIRET de son siège social est 979 016 474 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14979016474.
Qui dirige EARL DES CITERNES ?
EARL DES CITERNES est dirigée par JEROME GUIMARD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES CITERNES ?
Le siège social de EARL DES CITERNES est situé 5 RUE de la Vierge, 52700 Orquevaux.
EARL DES CITERNES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES CITERNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES CITERNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CITERNES.
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