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EARL DES CLOS

Active
Siren331 965 343Société civile14840 DEMOUVILLECréée le 28 février 19851 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
116 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 331 965 343, EARL DES CLOS est une société civile créée le 28 février 1985. Elle est domiciliée 6 rue aux Bouets, 14840 Demouville. EARL DES CLOS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. ODILE GUILLOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DES CLOS

Dénomination
EARL DES CLOS
SIREN
331 965 343
SIRET (siège)
331 965 343 00022
N° TVA intracommunautaire
FR48331965343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 965 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
116 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
28 février 1985
Effectif
1 ou 2
Siège social
6 RUE AUX BOUETS , 14840, DEMOUVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DES CLOS

Production céréalière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DES CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES CLOS

OG
FH

FRANCOIS-XAVIER HUPIN

Gérant

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2020

Anciens dirigeants (1)

OH

Odile HUPIN

Gérant · de février 2020 à mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES CLOS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14840 DEMOUVILLESiègeActif

    331 965 343 00022 · ouvert le 01 février 1985 · NAF 0111Z

  • 14840 DEMOUVILLEFermé

    331 965 343 00014 · ouvert le 01 février 1985 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL DES CLOS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 21 février 2020

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 1998

  • Acte

Conformité de EARL DES CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES CLOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES CLOS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant : HUPIN François-Xavier, Patrick, Bernard

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant : HUPIN Odile ; Gérant : HUPIN François-Xavier, Patrick, Bernard

  1. création

    Date d'effet : 28 février 1985

Questions fréquentes sur EARL DES CLOS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES CLOS ?

Le numéro SIREN de EARL DES CLOS est 331 965 343. Le SIRET de son siège social est 331 965 343 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48331965343.

Qui dirige EARL DES CLOS ?

EARL DES CLOS est dirigée par ODILE GUILLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DES CLOS ?

Le siège social de EARL DES CLOS est situé 6 rue aux Bouets, 14840 Demouville.

EARL DES CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CLOS.

Combien de salariés compte EARL DES CLOS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DES CLOS emploie 1 ou 2 salariés.

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