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EARL DES CLOS

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Siren381 407 683Société civile89190 LAILLYCréée le 09 avril 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
134 k€

EARL DES CLOS est une société civile immatriculée le 9 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 407 683. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue Enfumee, 89190 Lailly. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SEBASTIEN PROFIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DES CLOS

Dénomination
EARL DES CLOS
SIREN
381 407 683
SIRET (siège)
381 407 683 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03381407683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 407 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
133 900 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 avril 1991
Siège social
21 RUE ENFUMEE , 89190, LAILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES CLOS

Exploitation et gestion de tous biens agricoles

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Finances de EARL DES CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES CLOS

SP

SEBASTIEN PROFIT

Gérant

En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 mai 2017

Anciens dirigeants (1)

SV

Sylvie Madeleine Simone modification le 18 Août 2016 VIAULT

Gérant · de mai 2017 à août 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89190 LAILLYSiègeActif

    381 407 683 00014 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DES CLOS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2021

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 18 août 2016

  • Acte

Dépôt du 23 mars 1999

  • Acte

Conformité de EARL DES CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES CLOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES CLOS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Gérant : PROFIT Sébastien

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Gérant : VIAULT Sylvie Madeleine Simone modification le 18 Août 2016 ; Gérant : PROFIT Sébastien en fonction le 18 Août 2016

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Gérant : PROFIT Claude André Camille modification le 18 Août 2016 Gérant : VIAULT Sylvie Madeleine Simone modification le 18 Août 2016 Gérant : PROFIT Sébastien en fonction le 18 Août 2016

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1991

Questions fréquentes sur EARL DES CLOS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES CLOS ?

Le numéro SIREN de EARL DES CLOS est 381 407 683. Le SIRET de son siège social est 381 407 683 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03381407683.

Qui dirige EARL DES CLOS ?

EARL DES CLOS est dirigée par SEBASTIEN PROFIT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES CLOS ?

Le siège social de EARL DES CLOS est situé 21 rue Enfumee, 89190 Lailly.

EARL DES CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CLOS.