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EARL DES CLOS

Active
Siren400 368 437Société civile16320 EDONCréée le 30 mars 1995

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
96,8 k€

EARL DES CLOS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 1995, identifiée par le SIREN 400 368 437. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 16320 Edon. EARL DES CLOS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). JEAN-CLAUDE THILLARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DES CLOS

Dénomination
EARL DES CLOS
SIREN
400 368 437
SIRET (siège)
400 368 437 00010
N° TVA intracommunautaire
FR10400368437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 368 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
96 750 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
30 mars 1995
Siège social
LE BOURG , 16320, EDON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES CLOS

Productions agricoles

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Finances de EARL DES CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES CLOS

JT

JEAN-CLAUDE THILLARD

Gérant

Depuis la création (30 mars 1995) · 31 ans

Établissements de EARL DES CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16320 EDONSiègeActif

    400 368 437 00010 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DES CLOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 30 mars 1995

  • Acte

Conformité de EARL DES CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES CLOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES CLOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 1995

Questions fréquentes sur EARL DES CLOS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES CLOS ?

Le numéro SIREN de EARL DES CLOS est 400 368 437. Le SIRET de son siège social est 400 368 437 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10400368437.

Qui dirige EARL DES CLOS ?

EARL DES CLOS est dirigée par JEAN-CLAUDE THILLARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES CLOS ?

Le siège social de EARL DES CLOS est situé Le Bourg, 16320 Edon.

EARL DES CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CLOS.