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EARL DES CLOS

Active
Siren419 372 107Société civile49700 LOURESSE-ROCHEMENIERCréée le 02 juillet 1998

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
12,7 k€

EARL DES CLOS est une société civile immatriculée le 2 juillet 1998 sous le numéro SIREN 419 372 107. Elle est domiciliée 1 Imp du Clos la Bournee, 49700 Louresse-Rochemenier. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ARMEL METIVIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DES CLOS

Dénomination
EARL DES CLOS
SIREN
419 372 107
SIRET (siège)
419 372 107 00013
N° TVA intracommunautaire
FR46419372107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 372 107
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
12 653,27 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 juillet 1998
Siège social
1 IMP DU CLOS LA BOURNEE, 49700, LOURESSE-ROCHEMENIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DES CLOS

Activités réputées agricoles - céréales

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Finances de EARL DES CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES CLOS

AM

ARMEL METIVIER

Gérant

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES CLOS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 49700 LOURESSE-ROCHEMENIERSiègeActif

    419 372 107 00013 · ouvert le 01 juin 1998 · NAF 0111Z

  • 49700 DOUE-EN-ANJOUActif

    419 372 107 00021 · ouvert le 10 juillet 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de EARL DES CLOS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Conformité de EARL DES CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES CLOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES CLOS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant : METIVIER Armel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant(e) : METIVIER Armel

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1998

Questions fréquentes sur EARL DES CLOS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES CLOS ?

Le numéro SIREN de EARL DES CLOS est 419 372 107. Le SIRET de son siège social est 419 372 107 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46419372107.

Qui dirige EARL DES CLOS ?

EARL DES CLOS est dirigée par ARMEL METIVIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES CLOS ?

Le siège social de EARL DES CLOS est situé 1 Imp du Clos la Bournee, 49700 Louresse-Rochemenier.

EARL DES CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CLOS.