EARL DES COPINOTTES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 14,6 k€
EARL DES COPINOTTES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 1985, identifiée par le SIREN 331 367 045. Son siège social est situé 2 CHE des Jardins, 70100 Essertenne-et-Cecey. EARL DES COPINOTTES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SEBASTIEN LEBLANC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DES COPINOTTES
INSEE- Dénomination
- EARL DES COPINOTTES
- SIREN
- 331 367 045
- SIRET (siège)
- 331 367 045 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR42331367045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 367 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 14 576 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 07 janvier 1985
- Siège social
- 2 CHE des Jardins, 70100, Essertenne-et-Cecey
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL DES COPINOTTES
La société a pour objet l'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.
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Finances de EARL DES COPINOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES COPINOTTES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 07 août 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DES COPINOTTES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 70100 Essertenne-et-CeceySiègeActif
331 367 045 00035 · ouvert le 21 juin 2025 · NAF 0111Z
- 70100 BOUHANS-ET-FEURGFermé
331 367 045 00019 · ouvert le 27 novembre 1984 · NAF 0111Z
- 70100 BOUHANS ET FEURGFermé
331 367 045 00027 · ouvert le 27 novembre 1984 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DES COPINOTTES
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DES COPINOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES COPINOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DES COPINOTTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES COPINOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES COPINOTTES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CALINON Stéphane, René, Claude, Hermann
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant(e) : LEBLANC Sébastien, Hubert, Gaston
- création
Date d'effet : 07 janvier 1985
Questions fréquentes sur EARL DES COPINOTTES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES COPINOTTES ?
Le numéro SIREN de EARL DES COPINOTTES est 331 367 045. Le SIRET de son siège social est 331 367 045 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42331367045.
Qui dirige EARL DES COPINOTTES ?
EARL DES COPINOTTES est dirigée par SEBASTIEN LEBLANC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DES COPINOTTES ?
Le siège social de EARL DES COPINOTTES est situé 2 CHE des Jardins, 70100 Essertenne-et-Cecey.
EARL DES COPINOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES COPINOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES COPINOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES COPINOTTES.
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