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EARL DES DAMAIS

Active
Siren389 963 802Société civile18700 OIZONCréée le 01 février 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
122 k€

EARL DES DAMAIS est une société civile immatriculée le 1er février 1993 sous le numéro SIREN 389 963 802. Son siège social est situé Les Damais, 18700 Oizon. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par THIERRY SIGURET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DES DAMAIS

Dénomination
EARL DES DAMAIS
SIREN
389 963 802
SIRET (siège)
389 963 802 00019
N° TVA intracommunautaire
FR26389963802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 963 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
121 904 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 février 1993
Siège social
LES DAMAIS , 18700, OIZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES DAMAIS

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de EARL DES DAMAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES DAMAIS

TS

THIERRY SIGURET

Gérant

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES DAMAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18700 OIZONSiègeActif

    389 963 802 00019 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DES DAMAIS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 février 1993

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1930

  • Acte

Conformité de EARL DES DAMAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES DAMAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DES DAMAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES DAMAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES DAMAIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Gérant : SIGURET Thierry

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1993

Questions fréquentes sur EARL DES DAMAIS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES DAMAIS ?

Le numéro SIREN de EARL DES DAMAIS est 389 963 802. Le SIRET de son siège social est 389 963 802 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26389963802.

Qui dirige EARL DES DAMAIS ?

EARL DES DAMAIS est dirigée par THIERRY SIGURET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES DAMAIS ?

Le siège social de EARL DES DAMAIS est situé Les Damais, 18700 Oizon.

EARL DES DAMAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES DAMAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES DAMAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES DAMAIS.

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