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EARL DES DOMES

Active
Siren382 457 505Société civile63000 CLERMONT FERRANDCréée le 17 juillet 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
82,4 k€

EARL DES DOMES est une société civile immatriculée le 17 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 457 505. Le siège social de l'entreprise se trouve Pralong, 63000 Clermont Ferrand. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). AURELIEN COGNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DES DOMES

Dénomination
EARL DES DOMES
SIREN
382 457 505
SIRET (siège)
382 457 505 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73382457505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 457 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
82 350 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 juillet 1991
Siège social
PRALONG , 63000, CLERMONT FERRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES DOMES

Activité agricole et exploitation du domaine de Praslong

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Finances de EARL DES DOMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES DOMES

AC

AURELIEN COGNET

Gérant

En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2019

Anciens dirigeants (1)

DC

Dominique COGNET

Gérant · de mars 2013 à février 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES DOMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63000 CLERMONT FERRANDSiègeActif

    382 457 505 00016 · ouvert le 27 juin 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DES DOMES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2019

  • Acte

Dépôt du 19 février 2013

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 25 juin 1998

  • Acte

Conformité de EARL DES DOMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES DOMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES DOMES. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES DOMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES DOMES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant : COGNET Aurélien, Daniel, Dominique

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant : COGNET Dominique

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1991

Questions fréquentes sur EARL DES DOMES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES DOMES ?

Le numéro SIREN de EARL DES DOMES est 382 457 505. Le SIRET de son siège social est 382 457 505 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73382457505.

Qui dirige EARL DES DOMES ?

EARL DES DOMES est dirigée par AURELIEN COGNET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES DOMES ?

Le siège social de EARL DES DOMES est situé Pralong, 63000 Clermont Ferrand.

EARL DES DOMES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES DOMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES DOMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES DOMES.

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