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EARL DES EPIS

Active
Siren537 674 145Société civile72500 SAINT-PIERRE-DE-CHEVILLECréée le 09 novembre 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL DES EPIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2011, identifiée par le SIREN 537 674 145. Le siège social de l'entreprise se trouve La Pepiniere, 72500 Saint-Pierre-de-Cheville. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par PATRICK BROISSIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DES EPIS

Dénomination
EARL DES EPIS
SIREN
537 674 145
SIRET (siège)
537 674 145 00017
N° TVA intracommunautaire
FR38537674145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 674 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 novembre 2011
Siège social
LA PEPINIERE , 72500, SAINT-PIERRE-DE-CHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES EPIS

Culture de céréales

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Finances de EARL DES EPIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES EPIS

PB

PATRICK BROISSIN

Gérant

Depuis la création (09 novembre 2011) · 15 ans

SR

SAMUEL REFOUR

Gérant

Depuis la création (09 novembre 2011) · 15 ans

Établissements de EARL DES EPIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72500 SAINT-PIERRE-DE-CHEVILLESiègeActif

    537 674 145 00017 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DES EPIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Conformité de EARL DES EPIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES EPIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES EPIS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES EPIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES EPIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-09 · Début d'activité : 2011-11-01

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2011

Questions fréquentes sur EARL DES EPIS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES EPIS ?

Le numéro SIREN de EARL DES EPIS est 537 674 145. Le SIRET de son siège social est 537 674 145 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38537674145.

Qui dirige EARL DES EPIS ?

EARL DES EPIS est dirigée par PATRICK BROISSIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DES EPIS ?

Le siège social de EARL DES EPIS est situé La Pepiniere, 72500 Saint-Pierre-de-Cheville.

EARL DES EPIS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES EPIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES EPIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES EPIS.

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