EARL DES GERANIUMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EARL DES GERANIUMS est une société civile immatriculée le 5 février 1993 sous le numéro SIREN 389 918 327. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 6 rue Des Ganaches, 25530 Ouvans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par JULIEN NEGRI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DES GERANIUMS
INSEE- Dénomination
- EARL DES GERANIUMS
- SIREN
- 389 918 327
- SIRET (siège)
- 389 918 327 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR80389918327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 918 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 05 février 1993
- Siège social
- 6 6 rue Des Ganaches , 25530, OUVANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES GERANIUMS
L'exploitation des biens agricoles
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Finances de EARL DES GERANIUMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES GERANIUMS
INSEEÉtablissements de EARL DES GERANIUMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25530 OUVANSSiègeActif
389 918 327 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DES GERANIUMS
INPIComptes annuels de EARL DES GERANIUMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DES GERANIUMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DES GERANIUMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES GERANIUMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES GERANIUMS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/13670
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025F00536
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 25 avril 2025 · N° 23/01778
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES GERANIUMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DES GERANIUMS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1993-01-01
- création
Date d'effet : 05 février 1993
Questions fréquentes sur EARL DES GERANIUMS
Quel est le numéro SIREN de EARL DES GERANIUMS ?
Le numéro SIREN de EARL DES GERANIUMS est 389 918 327. Le SIRET de son siège social est 389 918 327 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80389918327.
Qui dirige EARL DES GERANIUMS ?
EARL DES GERANIUMS est dirigée par JULIEN NEGRI, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES GERANIUMS ?
Le siège social de EARL DES GERANIUMS est situé 6 6 rue Des Ganaches, 25530 Ouvans.
EARL DES GERANIUMS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES GERANIUMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES GERANIUMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES GERANIUMS.
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