EARL DES LOUPS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 203 k€
EARL DES LOUPS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 2004, identifiée par le SIREN 452 347 321. Son siège social est situé 47 Grande rue, 54385 Rosieres-en-Haye. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par HERVE AUBRIOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EARL DES LOUPS
INSEE- Dénomination
- EARL DES LOUPS
- SIREN
- 452 347 321
- SIRET (siège)
- 452 347 321 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR44452347321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 347 321
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 202 700 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 03 mars 2004
- Siège social
- 47 GRANDE RUE , 54385, ROSIERES-EN-HAYE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES LOUPS
Exploitation agricole
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Finances de EARL DES LOUPS
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INSEEÉtablissements de EARL DES LOUPS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54385 ROSIERES-EN-HAYESiègeActif
452 347 321 00021 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 0111Z
- 54385 ROSIERES-EN-HAYEFermé
452 347 321 00013 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DES LOUPS
INPIConformité de EARL DES LOUPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES LOUPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES LOUPS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00701
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/01728
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 12 septembre 2024 · N° 21/02520
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Décision du 11 mai 2023 · N° 22/00215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 13 avril 2023 · N° 21/02520
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 février 2000 · N° 97-16.720
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1999 · N° 98-42.395
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 mai 1995 · N° 93-11.825
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 1994 · N° 90-42.008
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 avril 1992 · N° 91-42.919
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES LOUPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES LOUPS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2004-03-03 · Début d'activité : 2004-02-01
- création
Date d'effet : 03 mars 2004
Questions fréquentes sur EARL DES LOUPS
Quel est le numéro SIREN de EARL DES LOUPS ?
Le numéro SIREN de EARL DES LOUPS est 452 347 321. Le SIRET de son siège social est 452 347 321 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44452347321.
Qui dirige EARL DES LOUPS ?
EARL DES LOUPS est dirigée par HERVE AUBRIOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de EARL DES LOUPS ?
Le siège social de EARL DES LOUPS est situé 47 Grande rue, 54385 Rosieres-en-Haye.
EARL DES LOUPS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES LOUPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES LOUPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES LOUPS.
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