EARL DES MOISSONNIERS
Active0146Z · Élevage de porcins
- Capital social
- 113 k€
EARL DES MOISSONNIERS est une société civile immatriculée le 25 février 2005 sous le numéro SIREN 481 043 347. Le siège social de l'entreprise se trouve 1275 Rte des Moissonniers, 01560 Saint-Nizier-le-Bouchoux. EARL DES MOISSONNIERS relève du secteur élevage de porcins (code NAF 0146Z). GWENAEL PIRAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DES MOISSONNIERS
INSEE- Dénomination
- EARL DES MOISSONNIERS
- SIREN
- 481 043 347
- SIRET (siège)
- 481 043 347 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40481043347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 043 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 112 600 €
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 25 février 2005
- Siège social
- 1275 RTE DES MOISSONNIERS , 01560, SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES MOISSONNIERS
engraissement porcs bovins viande - céréales
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Finances de EARL DES MOISSONNIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES MOISSONNIERS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 février 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DES MOISSONNIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01560 SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUXSiègeActif
481 043 347 00014 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 0146Z
Documents juridiques de EARL DES MOISSONNIERS
INPIConformité de EARL DES MOISSONNIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES MOISSONNIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DES MOISSONNIERS. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 23 juin 2022 · N° 22/01564
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES MOISSONNIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES MOISSONNIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant : PIRAT Gwénael
- création
Date d'effet : 25 février 2005
Questions fréquentes sur EARL DES MOISSONNIERS
Quel est le numéro SIREN de EARL DES MOISSONNIERS ?
Le numéro SIREN de EARL DES MOISSONNIERS est 481 043 347. Le SIRET de son siège social est 481 043 347 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40481043347.
Qui dirige EARL DES MOISSONNIERS ?
EARL DES MOISSONNIERS est dirigée par GWENAEL PIRAT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES MOISSONNIERS ?
Le siège social de EARL DES MOISSONNIERS est situé 1275 Rte des Moissonniers, 01560 Saint-Nizier-le-Bouchoux.
EARL DES MOISSONNIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES MOISSONNIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES MOISSONNIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES MOISSONNIERS.
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