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EARL DES ORS

Active
Siren397 935 297Société civile79170 VILLEFOLLETCréée le 04 août 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
12,2 k€

EARL DES ORS est une société civile immatriculée le 4 août 1994 sous le numéro SIREN 397 935 297. Elle est domiciliée rue du Moulin, 79170 Villefollet. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DANIEL COSSAIS, gérant.

Fiche d'identité de EARL DES ORS

Dénomination
EARL DES ORS
SIREN
397 935 297
SIRET (siège)
397 935 297 00028
N° TVA intracommunautaire
FR34397935297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 935 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
12 160 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 août 1994
Siège social
RUE DU MOULIN , 79170, VILLEFOLLET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DES ORS

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de EARL DES ORS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES ORS

DC

DANIEL COSSAIS

Gérant

Depuis la création (04 août 1994) · 32 ans

Établissements de EARL DES ORS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 79170 VILLEFOLLETSiègeActif

    397 935 297 00028 · ouvert le 15 juin 1994 · NAF 0111Z

  • 79170 VILLEFOLLETFermé

    397 935 297 00010 · ouvert le 15 juin 1994 · NAF 013Z

Documents juridiques de EARL DES ORS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 1994

  • Acte

Conformité de EARL DES ORS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES ORS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES ORS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES ORS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES ORS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 août 1994

Questions fréquentes sur EARL DES ORS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES ORS ?

Le numéro SIREN de EARL DES ORS est 397 935 297. Le SIRET de son siège social est 397 935 297 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34397935297.

Qui dirige EARL DES ORS ?

EARL DES ORS est dirigée par DANIEL COSSAIS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES ORS ?

Le siège social de EARL DES ORS est situé rue du Moulin, 79170 Villefollet.

EARL DES ORS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES ORS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES ORS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES ORS.

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