Checkers

EARL DES PARCS

Active
Siren334 325 941Société civile70500 ABONCOURT-GESINCOURTCréée le 08 janvier 1986

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
88,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 325 941, EARL DES PARCS est une société civile créée le 8 janvier 1986. Elle est domiciliée 3 rue de la Leut, 70500 Aboncourt-Gesincourt. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). STANISLAS JAMIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DES PARCS

Dénomination
EARL DES PARCS
SIREN
334 325 941
SIRET (siège)
334 325 941 00030
N° TVA intracommunautaire
FR66334325941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 325 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
88 420,43 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
08 janvier 1986
Siège social
3 RUE DE LA LEUT, 70500, ABONCOURT-GESINCOURT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EARL DES PARCS

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de la loi du 30.12.88

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DES PARCS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DES PARCS

SJ

STANISLAS JAMIN

Gérant

Depuis la création (08 janvier 1986) · 40 ans

Anciens dirigeants (1)

MG

Michel Gérant : GRANTE Corinne, Marcelle GRANTE

Gérant · de mars 2014 à juin 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES PARCS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 70500 ABONCOURT-GESINCOURTSiègeActif

    334 325 941 00030 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 0141Z

  • 70500 ABONCOURT-GESINCOURTFermé

    334 325 941 00014 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 0141Z

  • 70500 ABONCOURT-GESINCOURTFermé

    334 325 941 00022 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DES PARCS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 26 février 2014

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 07 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 14 mars 1994

  • Acte

Conformité de EARL DES PARCS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES PARCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES PARCS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES PARCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES PARCS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1985-10-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant : GRANTE Michel Gérant : GRANTE Corinne, Marcelle, Josette né(e) STAHL Gérant : JAMIN Stanislas, Florian, André

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1986

Questions fréquentes sur EARL DES PARCS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES PARCS ?

Le numéro SIREN de EARL DES PARCS est 334 325 941. Le SIRET de son siège social est 334 325 941 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66334325941.

Qui dirige EARL DES PARCS ?

EARL DES PARCS est dirigée par STANISLAS JAMIN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES PARCS ?

Le siège social de EARL DES PARCS est situé 3 rue de la Leut, 70500 Aboncourt-Gesincourt.

EARL DES PARCS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES PARCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES PARCS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES PARCS.

Entreprises similaires

Même activité (élevage de vaches laitières), en France

Entreprises élevage de vaches laitières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0141Z

Entreprises à Aboncourt-Gesincourt

Toutes les entreprises à Aboncourt-Gesincourt