EARL DES PETITS CHENES

Active

Siren778 359 059Société civile39110 ANDELOT-EN-MONTAGNECréée le 01 juin 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

EARL DES PETITS CHENES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifiée par le SIREN 778 359 059. Elle est domiciliée à Andelot-en-Montagne (39110). L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. DOMINIQUE ANGONNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DES PETITS CHENES

INSEE

Dénomination: EARL DES PETITS CHENES
SIREN: 778 359 059
SIRET (siège): 778 359 059 00012
N° TVA intracommunautaire: FR69778359059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 778 359 059
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 01 juin 2005
Siège social: , 39110, ANDELOT-EN-MONTAGNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EARL DES PETITS CHENES

ELEVAGE LAIT

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Finances de EARL DES PETITS CHENES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DES PETITS CHENES

INSEE

DOMINIQUE ANGONNET

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de EARL DES PETITS CHENES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39110 ANDELOT-EN-MONTAGNESiègeActif
778 359 059 00012 · ouvert le 21 décembre 1965 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DES PETITS CHENES

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2004

Acte

Dépôt du 12 mars 2004

Acte

Dépôt du 09 octobre 2002

Acte

Comptes annuels de EARL DES PETITS CHENES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DES PETITS CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DES PETITS CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES PETITS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DES PETITS CHENES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES PETITS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DES PETITS CHENES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur EARL DES PETITS CHENES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES PETITS CHENES ?

Le numéro SIREN de EARL DES PETITS CHENES est 778 359 059. Le SIRET de son siège social est 778 359 059 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69778359059.

Qui dirige EARL DES PETITS CHENES ?

EARL DES PETITS CHENES est dirigée par DOMINIQUE ANGONNET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES PETITS CHENES ?

Le siège social de EARL DES PETITS CHENES est situé à Andelot-en-Montagne (39110).