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EARL DES ROCHETTES

Active
Siren337 891 824Société civile49610 MOZE-SUR-LOUETCréée le 10 juin 198610 à 19

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
420 k€
Effectif
10 à 19tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 337 891 824, EARL DES ROCHETTES est une société civile créée le 10 juin 1986. Elle est domiciliée Aux Rochettes, 49610 Moze-sur-Louet. EARL DES ROCHETTES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 10 à 19 salariés. Elle est dirigée par PHILIPPE CHAUVIN, gérant.

Fiche d'identité de EARL DES ROCHETTES

Dénomination
EARL DES ROCHETTES
SIREN
337 891 824
SIRET (siège)
337 891 824 00019
N° TVA intracommunautaire
FR70337891824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 891 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
419 760 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
10 juin 1986
Effectif
10 à 19
Siège social
AUX ROCHETTES , 49610, MOZE-SUR-LOUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES ROCHETTES

EXPLOITATION VITICOLE

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Finances de EARL DES ROCHETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES ROCHETTES

PC

PHILIPPE CHAUVIN

Gérant

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2024

PC

PATRICK CHAUVIN

Gérant

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES ROCHETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49610 MOZE-SUR-LOUETSiègeActif

    337 891 824 00019 · ouvert le 10 juin 1986 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DES ROCHETTES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2024

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 09 février 2001

  • Acte

Dépôt du 09 février 2001

  • Acte

Conformité de EARL DES ROCHETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES ROCHETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES ROCHETTES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES ROCHETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES ROCHETTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant : CHAUVIN Philippe ; Gérant : CHAUVIN Patrick

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1986

Marques déposées par EARL DES ROCHETTES

EARL DES ROCHETTES est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 4680349 · Déposée le 08 septembre 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 35 · valable jusqu’au 08 septembre 2030

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 4680345 · Déposée le 08 septembre 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 33, 35, 43 · valable jusqu’au 08 septembre 2030

  • SHOW 20

    N° 4680344 · Déposée le 08 septembre 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 33, 35 · valable jusqu’au 08 septembre 2030

  • CHAUVIN SHOW 20

    N° 4200818 · Déposée le 31 juillet 2015 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

  • CONVICTION N.1

    N° 3083509 · Déposée le 07 février 2001 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL DES ROCHETTES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES ROCHETTES ?

Le numéro SIREN de EARL DES ROCHETTES est 337 891 824. Le SIRET de son siège social est 337 891 824 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70337891824.

Qui dirige EARL DES ROCHETTES ?

EARL DES ROCHETTES est dirigée par PHILIPPE CHAUVIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DES ROCHETTES ?

Le siège social de EARL DES ROCHETTES est situé Aux Rochettes, 49610 Moze-sur-Louet.

EARL DES ROCHETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES ROCHETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES ROCHETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES ROCHETTES.

Combien de salariés compte EARL DES ROCHETTES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DES ROCHETTES emploie 10 à 19 salariés.