EARL DES ROCHETTES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 420 k€
- Effectif
- 10 à 19tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 337 891 824, EARL DES ROCHETTES est une société civile créée le 10 juin 1986. Elle est domiciliée Aux Rochettes, 49610 Moze-sur-Louet. EARL DES ROCHETTES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 10 à 19 salariés. Elle est dirigée par PHILIPPE CHAUVIN, gérant.
Fiche d'identité de EARL DES ROCHETTES
INSEE- Dénomination
- EARL DES ROCHETTES
- SIREN
- 337 891 824
- SIRET (siège)
- 337 891 824 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR70337891824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 891 824
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 419 760 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 10 juin 1986
- Effectif
- 10 à 19
- Siège social
- AUX ROCHETTES , 49610, MOZE-SUR-LOUET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES ROCHETTES
EXPLOITATION VITICOLE
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Finances de EARL DES ROCHETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES ROCHETTES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2024
Gérant
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DES ROCHETTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49610 MOZE-SUR-LOUETSiègeActif
337 891 824 00019 · ouvert le 10 juin 1986 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL DES ROCHETTES
INPIConformité de EARL DES ROCHETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES ROCHETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES ROCHETTES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 03 novembre 2025 · N° 23/01543
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 11 mai 2022 · N° 21/02542
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES ROCHETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES ROCHETTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant : CHAUVIN Philippe ; Gérant : CHAUVIN Patrick
- création
Date d'effet : 10 juin 1986
Marques déposées par EARL DES ROCHETTES
INPIEARL DES ROCHETTES est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 4680349 · Déposée le 08 septembre 2020 · Marque figurative
Classe 35 · valable jusqu’au 08 septembre 2030
- Marque enregistréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 4680345 · Déposée le 08 septembre 2020 · Marque figurative
Classes 33, 35, 43 · valable jusqu’au 08 septembre 2030
- Marque enregistréeSHOW 20
N° 4680344 · Déposée le 08 septembre 2020 · Marque figurative
Classes 33, 35 · valable jusqu’au 08 septembre 2030
- Demande totalement rejetéeCHAUVIN SHOW 20
N° 4200818 · Déposée le 31 juillet 2015 · Marque semi-figurative
Classe 33
- Demande totalement rejetéeCONVICTION N.1
N° 3083509 · Déposée le 07 février 2001 · Marque semi-figurative
Classe 33
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL DES ROCHETTES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES ROCHETTES ?
Le numéro SIREN de EARL DES ROCHETTES est 337 891 824. Le SIRET de son siège social est 337 891 824 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70337891824.
Qui dirige EARL DES ROCHETTES ?
EARL DES ROCHETTES est dirigée par PHILIPPE CHAUVIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DES ROCHETTES ?
Le siège social de EARL DES ROCHETTES est situé Aux Rochettes, 49610 Moze-sur-Louet.
EARL DES ROCHETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES ROCHETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES ROCHETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES ROCHETTES.
Combien de salariés compte EARL DES ROCHETTES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DES ROCHETTES emploie 10 à 19 salariés.
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