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EARL DES ROUSSES

Active
Siren453 902 736Société civile50440 LA HAGUECréée le 10 juin 2004

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
108 k€

EARL DES ROUSSES est une société civile immatriculée le 10 juin 2004 sous le numéro SIREN 453 902 736. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B LE SAUSSEY Flottemanville-Hague, 50440 La Hague. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). JEAN-FRANCOIS GROULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DES ROUSSES

Dénomination
EARL DES ROUSSES
SIREN
453 902 736
SIRET (siège)
453 902 736 00025
N° TVA intracommunautaire
FR07453902736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 902 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
108 400 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
10 juin 2004
Siège social
2 B LE SAUSSEY Flottemanville-Hague, 50440, LA HAGUE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de EARL DES ROUSSES

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL DES ROUSSES

BOVINS LAIT ET OVINS

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Finances de EARL DES ROUSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES ROUSSES

JG

JEAN-FRANCOIS GROULT

Gérant

Depuis la création (10 juin 2004) · 22 ans

Anciens dirigeants (2)

JE

Julien, Patrick, Laurent ESTACE

Gérant · de février 2020 à août 2025

AG

Agnès, Elodie, Estelle GROULT

Gérant · de février 2020 à août 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES ROUSSES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50440 LA HAGUESiègeActif

    453 902 736 00025 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 0142Z

  • 50440 LA HAGUEFermé

    453 902 736 00017 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DES ROUSSES

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 01 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 09 août 2021

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 16 février 2016

  • Acte

Dépôt du 04 février 2014

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2007

  • Acte

Conformité de EARL DES ROUSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES ROUSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DES ROUSSES. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES ROUSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES ROUSSES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

    Gérant : GROULT Jean-François, Marc, Bernard

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Gérant : ESTACE Julien, Patrick, Laurent ; Gérant : GROULT Jean-François, Marc, Bernard

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Gérant : GROULT Jean-François, Marc, Bernard ; Gérant : GROULT Agnès, Elodie, Estelle ; Gérant : ESTACE Julien, Patrick, Laurent

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Gérant : GROULT Jean-François, Marc, Bernard Gérant : GROULT Agnès, Elodie, Estelle

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2004-06-10 · Début d'activité : 2004-06-01

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2004

Questions fréquentes sur EARL DES ROUSSES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES ROUSSES ?

Le numéro SIREN de EARL DES ROUSSES est 453 902 736. Le SIRET de son siège social est 453 902 736 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07453902736.

Qui dirige EARL DES ROUSSES ?

EARL DES ROUSSES est dirigée par JEAN-FRANCOIS GROULT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES ROUSSES ?

Le siège social de EARL DES ROUSSES est situé 2 B LE SAUSSEY Flottemanville-Hague, 50440 La Hague.

EARL DES ROUSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES ROUSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES ROUSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES ROUSSES.