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EARL DES SABLES

Active
Siren380 264 341Société civile70500 MONTUREUX-LES-BAULAYCréée le 24 décembre 1990

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
151 k€

EARL DES SABLES est une société civile immatriculée le 24 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 264 341. Elle est domiciliée 39 Grande rue, 70500 Montureux-les-Baulay. EARL DES SABLES relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). SYLVAIN CHALMEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DES SABLES

Dénomination
EARL DES SABLES
SIREN
380 264 341
SIRET (siège)
380 264 341 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91380264341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 264 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
151 455 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
24 décembre 1990
Siège social
39 GRANDE RUE , 70500, MONTUREUX-LES-BAULAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES SABLES

Exploitation agricole

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Finances de EARL DES SABLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES SABLES

SC

SYLVAIN CHALMEY

Gérant

Depuis la création (24 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de EARL DES SABLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70500 MONTUREUX-LES-BAULAYSiègeActif

    380 264 341 00013 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DES SABLES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 04 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 04 mai 1995

  • Acte

Conformité de EARL DES SABLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES SABLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

175 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES SABLES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES SABLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES SABLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1990-12-24 · Début d'activité : 1990-10-01

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 1990

Questions fréquentes sur EARL DES SABLES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES SABLES ?

Le numéro SIREN de EARL DES SABLES est 380 264 341. Le SIRET de son siège social est 380 264 341 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91380264341.

Qui dirige EARL DES SABLES ?

EARL DES SABLES est dirigée par SYLVAIN CHALMEY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES SABLES ?

Le siège social de EARL DES SABLES est situé 39 Grande rue, 70500 Montureux-les-Baulay.

EARL DES SABLES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES SABLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES SABLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES SABLES.