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EARL DES SABLES

Active
Siren394 384 887Société civile45750 SAINT-PRYVE-SAINT-MESMINCréée le 25 mars 1994

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
37,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 384 887, EARL DES SABLES est une société civile créée le 25 mars 1994. Son siège social est situé 7 rue de la Cabredee, 45750 Saint-Pryve-Saint-Mesmin. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par JEAN-PIERRE MOUSSEUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DES SABLES

Dénomination
EARL DES SABLES
SIREN
394 384 887
SIRET (siège)
394 384 887 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83394384887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 384 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
37 500 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
25 mars 1994
Siège social
7 RUE DE LA CABREDEE , 45750, SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES SABLES

L'exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par lui ou mis a sa disposition par ses membres.

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Finances de EARL DES SABLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES SABLES

JM

JEAN-PIERRE MOUSSEUX

Gérant

Depuis la création (25 mars 1994) · 32 ans

Établissements de EARL DES SABLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45750 SAINT-PRYVE-SAINT-MESMINSiègeActif

    394 384 887 00011 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 0113Z

Documents juridiques de EARL DES SABLES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1994

  • Acte

Conformité de EARL DES SABLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES SABLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

173 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES SABLES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES SABLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES SABLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1994

Questions fréquentes sur EARL DES SABLES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES SABLES ?

Le numéro SIREN de EARL DES SABLES est 394 384 887. Le SIRET de son siège social est 394 384 887 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83394384887.

Qui dirige EARL DES SABLES ?

EARL DES SABLES est dirigée par JEAN-PIERRE MOUSSEUX, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES SABLES ?

Le siège social de EARL DES SABLES est situé 7 rue de la Cabredee, 45750 Saint-Pryve-Saint-Mesmin.

EARL DES SABLES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES SABLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES SABLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES SABLES.