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EARL DES SAPINS

Active
Siren453 068 728Société civile58200 POUGNYCréée le 15 avril 2004

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL DES SAPINS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2004, identifiée par le SIREN 453 068 728. Elle est domiciliée Ld Villaines, 58200 Pougny. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par VALERY BEAUVAIS, gérant.

Fiche d'identité de EARL DES SAPINS

Dénomination
EARL DES SAPINS
SIREN
453 068 728
SIRET (siège)
453 068 728 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01453068728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 068 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 avril 2004
Siège social
LD VILLAINES , 58200, POUGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES SAPINS

ACTIVTES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE L 311-1 DU CODE RURAL, PLUS PARTICULIEREMENT ELEVAGE BOVIN ET RPODUCTION CEREALIERE ET TOUTES OPERATIONS PROPRES A FAVORISESZ L'ACCOMPLISSEMENT OU LE DEVELOPPEMENT.

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Finances de EARL DES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES SAPINS

VB

VALERY BEAUVAIS

Gérant

Depuis la création (15 avril 2004) · 22 ans

Établissements de EARL DES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58200 POUGNYSiègeActif

    453 068 728 00014 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DES SAPINS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2004

  • Acte

Conformité de EARL DES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2004

Questions fréquentes sur EARL DES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES SAPINS ?

Le numéro SIREN de EARL DES SAPINS est 453 068 728. Le SIRET de son siège social est 453 068 728 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01453068728.

Qui dirige EARL DES SAPINS ?

EARL DES SAPINS est dirigée par VALERY BEAUVAIS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES SAPINS ?

Le siège social de EARL DES SAPINS est situé Ld Villaines, 58200 Pougny.

EARL DES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES SAPINS.

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