EARL DES SILLONS
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 75,0 k€
EARL DES SILLONS est une société civile immatriculée le 8 décembre 1994 sous le numéro SIREN 399 074 012. Elle est domiciliée La Touche Mirangle, 56490 Meneac. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par GAETAN CONOIR, gérant.
Fiche d'identité de EARL DES SILLONS
INSEE- Dénomination
- EARL DES SILLONS
- SIREN
- 399 074 012
- SIRET (siège)
- 399 074 012 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR33399074012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 074 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 08 décembre 1994
- Siège social
- LA TOUCHE MIRANGLE , 56490, MENEAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES SILLONS
Agriculture
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Finances de EARL DES SILLONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES SILLONS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DES SILLONS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56490 MENEACSiègeActif
399 074 012 00028 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0141Z
- 56490 MENEACFermé
399 074 012 00010 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DES SILLONS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DES SILLONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES SILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES SILLONS. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 janvier 2026 · N° 2025L02945
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00286
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 mars 2020 · N° 19-16.535
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES SILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES SILLONS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 décembre 1994
Questions fréquentes sur EARL DES SILLONS
Quel est le numéro SIREN de EARL DES SILLONS ?
Le numéro SIREN de EARL DES SILLONS est 399 074 012. Le SIRET de son siège social est 399 074 012 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33399074012.
Qui dirige EARL DES SILLONS ?
EARL DES SILLONS est dirigée par GAETAN CONOIR, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES SILLONS ?
Le siège social de EARL DES SILLONS est situé La Touche Mirangle, 56490 Meneac.
EARL DES SILLONS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES SILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES SILLONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES SILLONS.
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