EARL DES TEMPLIERS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 13,0 k€
EARL DES TEMPLIERS est une société civile immatriculée le 20 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 564 231. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de Marlers, 80290 Fourcigny. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par HERVE BREART en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DES TEMPLIERS
INSEE- Dénomination
- EARL DES TEMPLIERS
- SIREN
- 444 564 231
- SIRET (siège)
- 444 564 231 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR32444564231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 564 231
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 13 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 20 décembre 2002
- Siège social
- 2 RUE DE MARLERS , 80290, FOURCIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES TEMPLIERS
exploitation agricole
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Finances de EARL DES TEMPLIERS
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INSEEÉtablissements de EARL DES TEMPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80290 FOURCIGNYSiègeActif
444 564 231 00017 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DES TEMPLIERS
INPIConformité de EARL DES TEMPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES TEMPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES TEMPLIERS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 2
Décision du 04 août 2026 · N° 25/02947
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 27 mai 2026 · N° 25/08412
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00150
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 21 août 2025 · N° 25/00123
- Lire la décision sur courdecassation.frHomologue l'accord des parties
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/00084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 18 juin 2025 · N° 2024L04438
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/02300
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 avril 2025 · N° 22/00213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 juin 2023 · N° 22/00917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 janvier 2023 · N° 21-22.782
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 02 novembre 2022 · N° 21/08922
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1993 · N° 91-19.491
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES TEMPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES TEMPLIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 2002
Questions fréquentes sur EARL DES TEMPLIERS
Quel est le numéro SIREN de EARL DES TEMPLIERS ?
Le numéro SIREN de EARL DES TEMPLIERS est 444 564 231. Le SIRET de son siège social est 444 564 231 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32444564231.
Qui dirige EARL DES TEMPLIERS ?
EARL DES TEMPLIERS est dirigée par HERVE BREART, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES TEMPLIERS ?
Le siège social de EARL DES TEMPLIERS est situé 2 rue de Marlers, 80290 Fourcigny.
EARL DES TEMPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES TEMPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES TEMPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES TEMPLIERS.
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