EARL DES TEPPES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 59,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 138 482, EARL DES TEPPES est une société civile créée le 20 septembre 2005. Elle est domiciliée 850 Rte de Lelia, 73160 Saint-Cassin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. HERVE CLOITRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DES TEPPES
INSEE- Dénomination
- EARL DES TEPPES
- SIREN
- 484 138 482
- SIRET (siège)
- 484 138 482 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23484138482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 138 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 59 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 20 septembre 2005
- Siège social
- 850 RTE DE LELIA , 73160, SAINT-CASSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES TEPPES
Exploitation et gestion de biens agricoles (Bovins viandes et ovins)
Finances de EARL DES TEPPES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES TEPPES
INSEEÉtablissements de EARL DES TEPPES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73160 SAINT-CASSINSiègeActif
484 138 482 00019 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DES TEPPES
INPIComptes annuels de EARL DES TEPPES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DES TEPPES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DES TEPPES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES TEPPES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES TEPPES. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00107
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 février 2002 · N° 98-21.441
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 février 2002 · N° 98-21.849
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES TEPPES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DES TEPPES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2005-09-01
- création
Date d'effet : 20 septembre 2005
Questions fréquentes sur EARL DES TEPPES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES TEPPES ?
Le numéro SIREN de EARL DES TEPPES est 484 138 482. Le SIRET de son siège social est 484 138 482 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23484138482.
Qui dirige EARL DES TEPPES ?
EARL DES TEPPES est dirigée par HERVE CLOITRE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES TEPPES ?
Le siège social de EARL DES TEPPES est situé 850 Rte de Lelia, 73160 Saint-Cassin.
EARL DES TEPPES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES TEPPES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES TEPPES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES TEPPES.
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