EARL DES TREFLES
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 8,0 k€
EARL DES TREFLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 2001, identifiée par le SIREN 434 499 307. Elle est domiciliée LA HOUSSAIS Saint-Brice-en-Coglès, 35460 Maen Roch. EARL DES TREFLES relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par MARC LEFEUVRE, gérant.
Fiche d'identité de EARL DES TREFLES
INSEE- Dénomination
- EARL DES TREFLES
- SIREN
- 434 499 307
- SIRET (siège)
- 434 499 307 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR02434499307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 499 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 09 février 2001
- Siège social
- LA HOUSSAIS Saint-Brice-en-Coglès, 35460, MAEN ROCH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES TREFLES
polyculture et elevages associés (début : 01.02. 2001)
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INSEEÉtablissements de EARL DES TREFLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35460 MAEN ROCHSiègeActif
434 499 307 00016 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DES TREFLES
INPIConformité de EARL DES TREFLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES TREFLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DES TREFLES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 copropriété
Décision du 19 février 2025 · N° 23/00945
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES TREFLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES TREFLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 février 2001
Questions fréquentes sur EARL DES TREFLES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES TREFLES ?
Le numéro SIREN de EARL DES TREFLES est 434 499 307. Le SIRET de son siège social est 434 499 307 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02434499307.
Qui dirige EARL DES TREFLES ?
EARL DES TREFLES est dirigée par MARC LEFEUVRE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES TREFLES ?
Le siège social de EARL DES TREFLES est situé LA HOUSSAIS Saint-Brice-en-Coglès, 35460 Maen Roch.
EARL DES TREFLES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES TREFLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES TREFLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES TREFLES.
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