EARL DES TROIS ORMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 44,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 334 024 965, EARL DES TROIS ORMES est une société civile créée le 28 novembre 1985. Son siège social est situé Pierrefitte-en-Auge, 14130 Pierrefitte-en-Auge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par XAVIER LEBEHOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EARL DES TROIS ORMES
INSEE- Dénomination
- EARL DES TROIS ORMES
- SIREN
- 334 024 965
- SIRET (siège)
- 334 024 965 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR14334024965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 024 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 44 724,59 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 28 novembre 1985
- Siège social
- Pierrefitte-en-Auge, 14130, PIERREFITTE-EN-AUGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES TROIS ORMES
Exploitation agricole et toutes activités connexes et similaires sur 60 ha
Finances de EARL DES TROIS ORMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES TROIS ORMES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2017
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Patrick, Fernand, Germain LEBEHOT
Associé non exploitant · de décembre 2017 à février 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DES TROIS ORMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14130 PIERREFITTE-EN-AUGESiègeActif
334 024 965 00017 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DES TROIS ORMES
INPIComptes annuels de EARL DES TROIS ORMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DES TROIS ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DES TROIS ORMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES TROIS ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES TROIS ORMES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 21/01419
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 décembre 1990 · N° 89-14.713
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES TROIS ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DES TROIS ORMES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEBEHOT Xavier, Bernard, Pascal ; Gérant, Associé exploitant : LEBEHOT Elodie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEBEHOT Xavier, Bernard, Pascal ; Associé non exploitant : LEBEHOT Patrick Fernand Germain
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEBEHOT Patrick, Fernand, Germain ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEBEHOT Xavier, Bernard, Pascal
- création
Date d'effet : 28 novembre 1985
Questions fréquentes sur EARL DES TROIS ORMES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES TROIS ORMES ?
Le numéro SIREN de EARL DES TROIS ORMES est 334 024 965. Le SIRET de son siège social est 334 024 965 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14334024965.
Qui dirige EARL DES TROIS ORMES ?
EARL DES TROIS ORMES est dirigée par XAVIER LEBEHOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DES TROIS ORMES ?
Le siège social de EARL DES TROIS ORMES est situé Pierrefitte-en-Auge, 14130 Pierrefitte-en-Auge.
EARL DES TROIS ORMES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES TROIS ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES TROIS ORMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES TROIS ORMES.
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