EARL DES TROIS ORMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
EARL DES TROIS ORMES est une société civile immatriculée le 18 février 1991 sous le numéro SIREN 380 898 643. Elle est domiciliée 13 RTE de Beauvallon, 47200 Beaupuy. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. CHRISTIAN MENEGALDO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DES TROIS ORMES
INSEE- Dénomination
- EARL DES TROIS ORMES
- SIREN
- 380 898 643
- SIRET (siège)
- 380 898 643 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR51380898643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 898 643
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 18 février 1991
- Siège social
- 13 RTE de Beauvallon, 47200, Beaupuy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES TROIS ORMES
Exploitation & gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la Socite ; Cultures générales.
Finances de EARL DES TROIS ORMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES TROIS ORMES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DES TROIS ORMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47200 BeaupuySiègeActif
380 898 643 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DES TROIS ORMES
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL DES TROIS ORMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DES TROIS ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DES TROIS ORMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES TROIS ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES TROIS ORMES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 21/01419
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 décembre 1990 · N° 89-14.713
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES TROIS ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DES TROIS ORMES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Gérant(e) : MENEGALDO Christian, Robert
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Gérant(e) : MENEGALDO Christian Robert Gérant(e) : CAMBE Isabelle né(e) TOPPAN Gérant(e) : CAMBE Thierry Gérant(e) : TOPPAN Bruno
- création
Date d'effet : 18 février 1991
Questions fréquentes sur EARL DES TROIS ORMES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES TROIS ORMES ?
Le numéro SIREN de EARL DES TROIS ORMES est 380 898 643. Le SIRET de son siège social est 380 898 643 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51380898643.
Qui dirige EARL DES TROIS ORMES ?
EARL DES TROIS ORMES est dirigée par CHRISTIAN MENEGALDO, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES TROIS ORMES ?
Le siège social de EARL DES TROIS ORMES est situé 13 RTE de Beauvallon, 47200 Beaupuy.
EARL DES TROIS ORMES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES TROIS ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES TROIS ORMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES TROIS ORMES.
Entreprises similaires
Même activité à Beaupuy
- ARMAND REMI47200 Beaupuy
- EARL DES CHATAIGNIERS47200 Beaupuy
- JACQUEMOUD-COLLET ADRIEN82600 Beaupuy
- SILLON DU LAURAGAIS31850 Beaupuy
- THEDIE Damien82600 Beaupuy
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Beaupuy
Entreprises du même secteur à Beaupuy
Entreprises à Beaupuy
Toutes les entreprises à Beaupuy