EARL DES TROIS ORMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 370 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 071 155, EARL DES TROIS ORMES est une société civile créée le 27 mai 2002. Elle est domiciliée 2 rue de Sours Crossay, 28360 Prunay-le-Gillon. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. CLEMENCE THIROUIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DES TROIS ORMES
INSEE- Dénomination
- EARL DES TROIS ORMES
- SIREN
- 442 071 155
- SIRET (siège)
- 442 071 155 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR86442071155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 071 155
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 370 200 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 27 mai 2002
- Siège social
- 2 RUE DE SOURS CROSSAY, 28360, PRUNAY-LE-GILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES TROIS ORMES
L'EXERCICE, DANS DES CONDITIONS COMPARABLES A CELLES EXISTANT DANS LES EXPLOITATIONS DE CARACTERE FAMILIAL, D'UNE ACTIVITE AGRICOLE AU SENS DE L'ARTICLE L 311-1 DU CODE RURAL
Finances de EARL DES TROIS ORMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES TROIS ORMES
INSEEÉtablissements de EARL DES TROIS ORMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28360 PRUNAY-LE-GILLONSiègeActif
442 071 155 00018 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DES TROIS ORMES
INPIComptes annuels de EARL DES TROIS ORMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DES TROIS ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DES TROIS ORMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES TROIS ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES TROIS ORMES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 21/01419
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 décembre 1990 · N° 89-14.713
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES TROIS ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DES TROIS ORMES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 2002
Questions fréquentes sur EARL DES TROIS ORMES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES TROIS ORMES ?
Le numéro SIREN de EARL DES TROIS ORMES est 442 071 155. Le SIRET de son siège social est 442 071 155 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86442071155.
Qui dirige EARL DES TROIS ORMES ?
EARL DES TROIS ORMES est dirigée par CLEMENCE THIROUIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES TROIS ORMES ?
Le siège social de EARL DES TROIS ORMES est situé 2 rue de Sours Crossay, 28360 Prunay-le-Gillon.
EARL DES TROIS ORMES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES TROIS ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES TROIS ORMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES TROIS ORMES.
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