EARL DES TROIS PUITS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 872 997, EARL DES TROIS PUITS est une société civile créée le 21 mars 2007. Elle est domiciliée La Pomarede, 12390 Rignac. EARL DES TROIS PUITS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par CLAUDE RAYNAL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DES TROIS PUITS
INSEE- Dénomination
- EARL DES TROIS PUITS
- SIREN
- 494 872 997
- SIRET (siège)
- 494 872 997 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR53494872997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 872 997
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 21 mars 2007
- Siège social
- LA POMAREDE , 12390, RIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES TROIS PUITS
ELEVAGE DE BOVINS
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Finances de EARL DES TROIS PUITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES TROIS PUITS
INSEEÉtablissements de EARL DES TROIS PUITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12390 RIGNACSiègeActif
494 872 997 00015 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DES TROIS PUITS
INPIConformité de EARL DES TROIS PUITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES TROIS PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES TROIS PUITS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 24 février 2026 · N° 21/13490
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/00112
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES TROIS PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES TROIS PUITS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mars 2007
Questions fréquentes sur EARL DES TROIS PUITS
Quel est le numéro SIREN de EARL DES TROIS PUITS ?
Le numéro SIREN de EARL DES TROIS PUITS est 494 872 997. Le SIRET de son siège social est 494 872 997 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53494872997.
Qui dirige EARL DES TROIS PUITS ?
EARL DES TROIS PUITS est dirigée par CLAUDE RAYNAL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES TROIS PUITS ?
Le siège social de EARL DES TROIS PUITS est situé La Pomarede, 12390 Rignac.
EARL DES TROIS PUITS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES TROIS PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES TROIS PUITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES TROIS PUITS.
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