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EARL DES TROIS PUITS

Active
Siren494 872 997Société civile12390 RIGNACCréée le 21 mars 2007

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 872 997, EARL DES TROIS PUITS est une société civile créée le 21 mars 2007. Elle est domiciliée La Pomarede, 12390 Rignac. EARL DES TROIS PUITS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par CLAUDE RAYNAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DES TROIS PUITS

Dénomination
EARL DES TROIS PUITS
SIREN
494 872 997
SIRET (siège)
494 872 997 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53494872997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 872 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
21 mars 2007
Siège social
LA POMAREDE , 12390, RIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES TROIS PUITS

ELEVAGE DE BOVINS

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Finances de EARL DES TROIS PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES TROIS PUITS

CR

CLAUDE RAYNAL

Gérant

Depuis la création (21 mars 2007) · 19 ans

Établissements de EARL DES TROIS PUITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12390 RIGNACSiègeActif

    494 872 997 00015 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DES TROIS PUITS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2007

  • Acte

Conformité de EARL DES TROIS PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES TROIS PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES TROIS PUITS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES TROIS PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES TROIS PUITS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2007

Questions fréquentes sur EARL DES TROIS PUITS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES TROIS PUITS ?

Le numéro SIREN de EARL DES TROIS PUITS est 494 872 997. Le SIRET de son siège social est 494 872 997 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53494872997.

Qui dirige EARL DES TROIS PUITS ?

EARL DES TROIS PUITS est dirigée par CLAUDE RAYNAL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES TROIS PUITS ?

Le siège social de EARL DES TROIS PUITS est situé La Pomarede, 12390 Rignac.

EARL DES TROIS PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES TROIS PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES TROIS PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES TROIS PUITS.