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EARL DES VIGNES

Active
Siren394 141 022Société civile51240 TOGNY-AUX-BOEUFSCréée le 02 mars 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
150 k€

EARL DES VIGNES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 1994, identifiée par le SIREN 394 141 022. Elle est domiciliée Au Domicile de Mr Regis Arrouart CHEZ M.REGIS ARROUART, 51240 Togny-aux-Boeufs. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par REGIS ARROUART, gérant.

Fiche d'identité de EARL DES VIGNES

Dénomination
EARL DES VIGNES
SIREN
394 141 022
SIRET (siège)
394 141 022 00027
N° TVA intracommunautaire
FR62394141022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 141 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 mars 1994
Siège social
Au Domicile de Mr Regis Arrouart CHEZ M.REGIS ARROUART, 51240, TOGNY-AUX-BOEUFS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DES VIGNES

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de EARL DES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES VIGNES

RA

REGIS ARROUART

Gérant

Depuis la création (02 mars 1994) · 32 ans

Établissements de EARL DES VIGNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51240 TOGNY-AUX-BOEUFSSiègeActif

    394 141 022 00027 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 0111Z

  • 51240 TOGNY-AUX-BOEUFSFermé

    394 141 022 00019 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL DES VIGNES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 10 août 2001

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 02 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 02 mars 1994

  • Acte

Conformité de EARL DES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

113 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES VIGNES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES VIGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 1994

Questions fréquentes sur EARL DES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES VIGNES ?

Le numéro SIREN de EARL DES VIGNES est 394 141 022. Le SIRET de son siège social est 394 141 022 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62394141022.

Qui dirige EARL DES VIGNES ?

EARL DES VIGNES est dirigée par REGIS ARROUART, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES VIGNES ?

Le siège social de EARL DES VIGNES est situé Au Domicile de Mr Regis Arrouart CHEZ M.REGIS ARROUART, 51240 Togny-aux-Boeufs.

EARL DES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES VIGNES.

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