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EARL DES VIGNESSES

Fermée
Siren388 028 235Société civile25110 GROSBOISRadiée le 10 octobre 2022

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
40,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 028 235, EARL DES VIGNESSES est une société civile créée le 20 juillet 1992. Son siège social est situé 3 rue de Besancon, 25110 Grosbois. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par MICHEL CUENOT, liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 10 octobre 2022.

Fiche d'identité de EARL DES VIGNESSES

Dénomination
EARL DES VIGNESSES
SIREN
388 028 235
SIRET (siège)
388 028 235 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36388028235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 028 235
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
40 560 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
20 juillet 1992
Date de radiation
10 octobre 2022
Siège social
3 RUE DE BESANCON , 25110, GROSBOIS
Établissements
1
Statut
Fermée
Économie sociale et solidaire

Objet social de EARL DES VIGNESSES

Élevage de vaches laitières

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Finances de EARL DES VIGNESSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES VIGNESSES

MC

MICHEL CUENOT

Liquidateur

Depuis la création (20 juillet 1992) · 34 ans

NT

NATHALIE TAUPIAC

Liquidateur

Depuis la création (20 juillet 1992) · 34 ans

Établissements de EARL DES VIGNESSES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25110 GROSBOISSiègeFermé

    388 028 235 00017 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DES VIGNESSES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1993

  • Acte

Conformité de EARL DES VIGNESSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES VIGNESSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EARL DES VIGNESSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES VIGNESSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1992

Questions fréquentes sur EARL DES VIGNESSES

Quel est le numéro SIREN de EARL DES VIGNESSES ?

Le numéro SIREN de EARL DES VIGNESSES est 388 028 235. Le SIRET de son siège social est 388 028 235 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36388028235.

Qui dirige EARL DES VIGNESSES ?

EARL DES VIGNESSES est dirigée par MICHEL CUENOT, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DES VIGNESSES ?

Le siège social de EARL DES VIGNESSES est situé 3 rue de Besancon, 25110 Grosbois.

EARL DES VIGNESSES est-elle toujours en activité ?

Non, EARL DES VIGNESSES n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 10 octobre 2022.

EARL DES VIGNESSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES VIGNESSES.