EARL DESBONNES
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 7,5 k€
EARL DESBONNES est une société civile immatriculée le 16 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 855 499. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Desbonnes Cz Khidou Sony Desbonnes, 97118 Saint-Francois. EARL DESBONNES relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). SONY KHIDOU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DESBONNES
INSEE- Dénomination
- EARL DESBONNES
- SIREN
- 823 855 499
- SIRET (siège)
- 823 855 499 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR10823855499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 855 499
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 16 novembre 2016
- Siège social
- LD DESBONNES CZ KHIDOU SONY DESBONNES, 97118, SAINT-FRANCOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DESBONNES
Cultures maraîchères melon
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Finances de EARL DESBONNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de EARL DESBONNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97118 SAINT-FRANCOISSiègeActif
823 855 499 00013 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 0113Z
Documents juridiques de EARL DESBONNES
INPIConformité de EARL DESBONNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DESBONNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DESBONNES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00394
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00395
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/00279
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/00091
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 25 avril 2024 · N° 23/00593
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 17 septembre 2018 · N° 15/00964
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 janvier 1993 · N° 91-11.139
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DESBONNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DESBONNES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-10-01
- création
Date d'effet : 16 novembre 2016
Questions fréquentes sur EARL DESBONNES
Quel est le numéro SIREN de EARL DESBONNES ?
Le numéro SIREN de EARL DESBONNES est 823 855 499. Le SIRET de son siège social est 823 855 499 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10823855499.
Qui dirige EARL DESBONNES ?
EARL DESBONNES est dirigée par SONY KHIDOU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DESBONNES ?
Le siège social de EARL DESBONNES est situé Ld Desbonnes Cz Khidou Sony Desbonnes, 97118 Saint-Francois.
EARL DESBONNES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DESBONNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DESBONNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DESBONNES.
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