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EARL DOUCET

Active
Siren380 523 290Société civile18300 SURY EN VAUXCréée le 16 janvier 1991

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
116 k€

EARL DOUCET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 523 290. Le siège social de l'entreprise se trouve les Plessis Sury-en-Vaux, 18300 Sury en Vaux. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par PATRICK DOUCET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DOUCET

Dénomination
EARL DOUCET
SIREN
380 523 290
SIRET (siège)
380 523 290 00019
N° TVA intracommunautaire
FR65380523290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 523 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
116 471 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
16 janvier 1991
Siège social
les Plessis Sury-en-Vaux, 18300, SURY EN VAUX
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DOUCET

L'exercice d'activités réputées agricole au sens de l'article 2 de la loi n 88 1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DOUCET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DOUCET

PD

PATRICK DOUCET

Gérant

En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 janvier 2016

PD

Paul DOUCET

Personne ayant le pouvoir d’engager à titre habituel la société

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DOUCET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18300 SURY EN VAUXSiègeActif

    380 523 290 00019 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DOUCET

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de EARL DOUCET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DOUCET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DOUCET. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DOUCET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DOUCET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Gérant : DOUCET Patrick

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1991

Questions fréquentes sur EARL DOUCET

Quel est le numéro SIREN de EARL DOUCET ?

Le numéro SIREN de EARL DOUCET est 380 523 290. Le SIRET de son siège social est 380 523 290 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65380523290.

Qui dirige EARL DOUCET ?

EARL DOUCET est dirigée par PATRICK DOUCET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DOUCET ?

Le siège social de EARL DOUCET est situé les Plessis Sury-en-Vaux, 18300 Sury en Vaux.

EARL DOUCET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DOUCET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DOUCET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DOUCET.

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