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EARL DOUHARD

Active
Siren330 730 375Société civile71130 VENDENESSE-SUR-ARROUXCréée le 13 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
90,0 k€
Effectif
Non publié

EARL DOUHARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2000, identifiée par le SIREN 330 730 375. Elle est domiciliée 400 Che de Cefrin, 71130 Vendenesse-sur-Arroux. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. DAMIEN DOUHARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DOUHARD

Dénomination
EARL DOUHARD
SIREN
330 730 375
SIRET (siège)
330 730 375 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59330730375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 730 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
13 janvier 2000
Siège social
400 CHE DE CEFRIN , 71130, VENDENESSE-SUR-ARROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DOUHARD

RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET

Finances de EARL DOUHARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DOUHARD

DD

DAMIEN DOUHARD

Gérant

AS

AGNES SOTTY

Gérant

Établissements de EARL DOUHARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71130 VENDENESSE-SUR-ARROUXSiègeActif

    330 730 375 00012 · ouvert le 03 septembre 1984 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DOUHARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de EARL DOUHARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DOUHARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DOUHARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DOUHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DOUHARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DOUHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DOUHARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    DOUHARD Joel nom d'usage : DOUHARD n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : SOTTY Agnès nom d'usage : DOUHARD. DOUHARD Damien nom d'usage : DOUHARD devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL DOUHARD

Quel est le numéro SIREN de EARL DOUHARD ?

Le numéro SIREN de EARL DOUHARD est 330 730 375. Le SIRET de son siège social est 330 730 375 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59330730375.

Qui dirige EARL DOUHARD ?

EARL DOUHARD est dirigée par DAMIEN DOUHARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DOUHARD ?

Le siège social de EARL DOUHARD est situé 400 Che de Cefrin, 71130 Vendenesse-sur-Arroux.

EARL DOUHARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DOUHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DOUHARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DOUHARD.

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