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EARL DOUILLET

Active
Siren388 385 767Société civile76680 BOSC-BERENGERCréée le 01 septembre 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions179 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
269 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 385 767, EARL DOUILLET est une société civile créée le 1er septembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 627 rue de Caux Bosc Berenger, 76680 Bosc-Berenger. EARL DOUILLET relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FRANCK DOUILLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DOUILLET

Dénomination
EARL DOUILLET
SIREN
388 385 767
SIRET (siège)
388 385 767 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06388385767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 385 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
268 650 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
627 RUE DE CAUX BOSC BERENGER, 76680, BOSC-BERENGER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DOUILLET

L'exploitation et la gestion des biens agricoles apportés ou mis à disposition conformément à l'article l 411-37 du code rural par les associés achetés créés ou pris à bail par la société

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Finances de EARL DOUILLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DOUILLET

FD

FRANCK DOUILLET

Gérant

Depuis la création (01 septembre 1992) · 34 ans

Établissements de EARL DOUILLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76680 BOSC-BERENGERSiègeActif

    388 385 767 00016 · ouvert le 01 mai 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DOUILLET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 17 février 1995

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1993

  • Acte

Conformité de EARL DOUILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DOUILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

179 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DOUILLET. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DOUILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DOUILLET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur EARL DOUILLET

Quel est le numéro SIREN de EARL DOUILLET ?

Le numéro SIREN de EARL DOUILLET est 388 385 767. Le SIRET de son siège social est 388 385 767 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06388385767.

Qui dirige EARL DOUILLET ?

EARL DOUILLET est dirigée par FRANCK DOUILLET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DOUILLET ?

Le siège social de EARL DOUILLET est situé 627 rue de Caux Bosc Berenger, 76680 Bosc-Berenger.

EARL DOUILLET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DOUILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DOUILLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DOUILLET.

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